Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNDSTRAND
HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION, une société de droit américain

Numéro de dépôt :
1554272
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2009

Présentation de la marque SUNDSTRAND

Déposée le 6 octobre 1989 par la société étrangère HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNDSTRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION domicilié(e) One Hamilton Road, Windsor Locks, CT 06096-1010, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2152939) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) (dossier no 2152939) - France.

La marque SUNDSTRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNDSTRAND est expirée depuis le 6 octobre 2009.

HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : TURBOMACH


HAMILTON SUNDSTRAND CORPORATION, une société de droit américain - One Hamilton Road, Windsor Locks, CT 06096-1010, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2152939) - États-Unis


CABINET ARMENGAUD AINE - (dossier no 2152939) - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 1999 n°2152939 - Publication au BOPI 1999-09-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 13 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284444 - Publication au BOPI 1999-09-13

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Machines et machines-outils, y compris tours, fraiseuses, aléseuses, perceuses, machines à centrer, machines à équilibrer, machines à rectifier, machines à doucir, machines à sabler, machines à polir, machines à brocher, machines-outils à combinaisons de plusieurs usages, machines à emballer, fraises, machines-outils à aléser, fraises coniques, rectifieuses à courroie abrasive, pompes y compris pompes de procédé, pompes à injection d'eau, pompes hydrauliques et pompes à carburant;transmissions hydrauliques, moteurs à fluide, réservoirs à fluide hydraulique, matériel de chauffage et appareils de chauffage y compris les brûleurs à huile, brûleurs à fuel, mandrins magnétiques, électro-aimants pour appareils de levage,électro-aimants pour monte-charges à bras, appareils pour séparer les matières magnétiques des liquides;appareils pour transformer et redresser le courant électrique pour ces appareils, instruments et appareils de pesage, de mesurage, appareils de commande par ordinateur et électronique pour la commande automatique des machines et machines-outils;appareils et instruments pour le calibrage, l'inspection et la vérification de la précision du travail des outils, dispositifs de montage, dispositifs de positionnement de pièces du type des gabarits, filtres à air et à liquide;pièces de chacun des produits précédents;services de conseils et de technogénie se rapportant à la conception et à l'emploi des machines.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Constructions et réparations.Education et divertissement. Dessin industriel, génie, ingéniérie appliquée à la sécurité, à la climatisation et la réfrigération, ingéniérie dans le domaine de l'aérospatial et de l'avionique, ingéniérie appliquée à l'agriculture, au traitement de l'eau et à la chimie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.